Nonobstant les règles d’interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises doit être considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là où un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel doit être déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante.
Le classement d’un produit ayant un code NC marqué d’un astérisque (*) est subordonné aux conditions prévues par les dispositions pertinentes du droit de l’Union.
Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes. Ceux-ci peuvent comprendre des produits ayant fait l’objet d’un retrait ou d’une suspension des droits du tarif douanier commun.
| Section du SPG | Chapitre | Code NC | Désignation
| S-1a | 02 | ex0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, à l’exclusion des produits relevant de la sous-position 02084020
| 04 | 04090000 | Miel naturel
| S-1b | 03 | Chapitre 3 | Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
| S-2b | 07 | 07108085 | Asperges
| 07095600 | Truffes (Tuber spp. )
| 08 | 081110 | Fraises
| 081120 | Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
| S-4a | 16 | 16025031 | Autres préparations ou conserves de viande ou d’abats de l’espèce bovine autres que non cuits; mélanges de viande ou d’abats cuits et de viande ou d’abats non cuits
| 16025095
| S-4b | 17 | 1704 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
| | 20 | 2002 | Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
| 20058000 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
| 20084019 | Poires avec addition d’alcool, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, d’une teneur en sucres excédant 13 % en poids non dénommés ni compris ailleurs
| | | 20084031 | Poires avec addition d’alcool, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, d’une teneur en sucres excédant 15 % en poids
| 20084051 à 20084090 | Poires sans addition d’alcool
| 20087019 | Pêches, y compris les brugnons et nectarines, avec addition d’alcool, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, d’une teneur en sucres excédant 13 % en poids non dénommés ni compris ailleurs
| 20087051 | Pêches, y compris les brugnons et nectarines, avec addition d’alcool, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, d’une teneur en sucres excédant 15 % en poids
| 20087061 à 20087098 | Pêches, y compris les brugnons et nectarines, sans addition d’alcool
| 22 | 2207 | Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
| S-6b | 31 | 3102 | Engrais minéraux ou chimiques azotés
| S-15b | 78 | 780110 | Plomb affiné
| 780191 | Plomb sous forme brute, contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids, autre que plomb affiné