Version d'origine : acte du 03/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1432
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1432
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1432)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/1432EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «organisme nuisible spécifié»: Meloidogyne graminicola Golden et Birchfield;
2) «végétaux spécifiés»: les végétaux destinés à la plantation, avec racines, d’Oryza sativa L., qui ont été cultivés dans le sol;
3) «végétaux hôtes»: les végétaux destinés à la plantation, avec racines, des genres et espèces énumérés à l’annexe I, qui ont été cultivés dans le sol;
4) «végétaux hôtes spontanés»: les végétaux hôtes qui poussent naturellement sur les lieux de production, sans avoir été plantés intentionnellement;
5) «semences spécifiées»: les semences d’Oryza sativa L.;
6) «objets spécifiés»: les machines, les outils, les véhicules et l’équipement personnel qui ont été utilisés pour les activités relatives à la plantation, au traitement ou à la récolte des végétaux hôtes;
7) «méthode des plantes-pièges»: l’ensemencement des végétaux d’Oryza sativa L. afin de stimuler l’éclosion des nématodes et l’invasion racinaire, suivi de la destruction des végétaux, au cours d’une phase phénologique qui maximise l’efficacité du piégeage, mais au plus tard cinq semaines après la plantation.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.