Règlement d’exécution (UE) 2026/1432 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1432
IntituléANNEXE II — Liste des zones délimitées aux fins de l’enrayement de l’organisme nuisible spécifié visées à l’article 7
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1432
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1432)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2026/1432EUR-Lex →

ITALIE

| Numéro/nom de la zone délimitée (ZD) | Zone de la ZD | Région | Unités régionales ou autres délimitations administratives/géographiques

| 1 | Zone infestée + zone tampon | Piémont | Biella: Castelletto Cervo, Gifflenga, Mottalciata

| 2 | Zone infestée + zone tampon | Piémont | Vercelli: Buronzo

| 3 | Zone infestée + zone tampon | Lombardie | Pavia: Alagna, Carbonara al Ticino, Cilavegna, Dorno, Gambolò, Garlasco, Gropello Cairoli, Linarolo, Parona, Pavia, Pieve Albignola, Sannazzaro de’ Burgondi, Scaldasole, Sommo, Tromello, Valle Salimbene, Vigevano, Villanova d’Ardenghi, Zerbolò, Zinasco

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1432. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).