(1) Par son règlement d’exécution (UE) 2026/103, la Commission a renouvelé l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 pour une période de dix ans en tant qu’additif dans l’alimentation des truies dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale. Par le règlement d’exécution (UE) 2026/103, la Commission a également abrogé le règlement d’exécution (UE) no 1083/2014 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1471 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1471
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1471
Versionacte d'origine du 03/07/2026 (CELEX 32026R1471)
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