Règlement d’exécution (UE) 2026/1471 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1471
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1471
Versionacte d'origine du 03/07/2026 (CELEX 32026R1471)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/1471EUR-Lex →

(3) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2026/103 en conséquence en prévoyant des mesures transitoires concernant la mise sur le marché et l’utilisation de la préparation d’Enterococcus faecium DSM 7134 dans l’alimentation des truies telle qu’elle est autorisée par le règlement d’exécution (UE) no 1083/2014.

Aller plus loin

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