Règlement d’exécution (UE) 2026/1749 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1749
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1749
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1749)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1749EUR-Lex →

Dans le tableau 1 «Nouveaux aliments autorisés» de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au nouvel aliment «galacto-oligosaccharide» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

| | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales (ratio kg de galacto-oligosaccharide par kg ou L de denrée alimentaire finale, sauf si elles sont exprimées en dose maximale par jour) | | |

| «Galacto-oligosaccharide | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE | 0,333 | | |

| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exception des nourrissons et des enfants en bas âge | 0,450 (correspondant à 5,4 g de galacto-oligosaccharide/portion; maximum trois portions/jour jusqu’à un maximum de 16,2 g/jour)

| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) no 609/2013, à l’exception des nourrissons et des enfants en bas âge | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés, mais pas plus de 0,128 (correspondant à un maximum de 8,25 g de galacto-oligosaccharide/jour)

| Lait | 0,020

| Boissons à base de lait | 0,030

| Boissons aromatisées à base de lait | 0,025

| Substituts de boissons lactées | 0,020

| Yaourt | 0,033

| Desserts à base de produits laitiers | 0,043

| Boissons aux fruits, à l’exception des produits définis dans la partie I de l’annexe I de la directive 2001/112/CE | 0,021

| Substituts de repas pour contrôle du poids (sous forme de boissons) | 0,020

| Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, au sens du règlement (UE) no 609/2013 |

Jus: 0,025

Boissons au yaourt: 0,024

Desserts: 0,027

Collations: 0,143

Céréales: 0,027

| Denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013 | «repas pour nourrissons sous forme de boisson» ou «repas pour nourrissons»: 0,012

| Boissons énergisantes | 0,021

| Boissons adaptées à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs | 0,013

| Garnitures pour tourtes aux fruits | 0,059

| Préparations aux fruits, à l’exclusion des produits définis dans la partie I de l’annexe I de la directive 2001/112/CE et dans la partie I de l’annexe I de la directive 2001/113/CE | 0,125

| Jus concentrés de fruits/légumes, à l’exception des produits définis dans la partie I de l’annexe I de la directive 2001/112/CE) | 0,02

| Céréales transformées et céréales pour petit-déjeuner, y compris barres de céréales | 0,125

| Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 0,008

| Fromages et fromages fondus | 0,1

| Beurres et matières grasses tartinables | 0,1

| Sirops et poudres à diluer pour la préparation de boissons aromatisées, et à des fins d’édulcoration | 0,250

| Produits laitiers et confiseries au chocolat | 0,05

| Produits de confiserie enrobés de chocolat | 0,025

| Autres produits de confiserie, y compris les gommes à mâcher (chewing-gums) mais à l’exception des confiseries à base de lait et de chocolat et des confiseries enrobées de chocolat | 0,1

| Boissons |

Boissons de type cola: 0,018

Boissons aromatisées: 0,02

| Poudre à base de lactosérum | 0,250

| Produits protéiques, à l’exclusion des substituts de produits laitiers | 0,125

| Boissons à base de café | 0,018

| Préparations en poudre pour boissons à base de cacao | 0,1

| Boissons à base de caco | 0,02

| Bases pour boissons liquides, y compris les concentrés et préparations artisanales | 0,1”

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1749. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).