Règlement d’exécution (UE) 2026/1751 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1751
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1751
Versionacte d'origine du 20/07/2026 (CELEX 32026R1751)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1751EUR-Lex →

(1) La substance «argile sépiolitique» a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation animale par le règlement d’exécution (UE) 2026/154 de la Commission pour toutes les espèces animales autres que les ruminants destinés à la production de lait ou à la reproduction, les porcelets sevrés des espèces porcines, les espèces porcines d’engraissement, les salmonidés et les poulets d’engraissement dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans les groupes fonctionnels des «liants» et des «antiagglomérants». Le règlement d’exécution (UE) 2026/154 a aussi modifié le règlement d’exécution (UE) 2023/263 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1751. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).