Règlement d’exécution (UE) 2026/1751 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1751
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1751
Versionacte d'origine du 20/07/2026 (CELEX 32026R1751)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/1751EUR-Lex →

(3) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2026/154 en conséquence en prévoyant des mesures transitoires concernant la mise sur le marché et l’utilisation de l’argile sépiolitique, autorisée en vertu de la directive 70/524/CEE, pour toutes les espèces animales autres que les ruminants destinés à la production de lait ou à la reproduction, les porcelets sevrés d’espèces porcines, les espèces porcines d’engraissement, les salmonidés et les poulets d’engraissement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1751. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).