Règlement d’exécution (UE) 2026/1756 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1756
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1756
Versionacte d'origine du 20/07/2026 (CELEX 32026R1756)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2026/1756EUR-Lex →

(4) Dans son avis du 18 novembre 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80366 est sans danger pour toutes les espèces animales lorsqu’elle est ajoutée au régime alimentaire dans des quantités appropriées en fonction de leurs besoins nutritionnels. L’Autorité a également conclu que l’utilisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80366 dans l’alimentation animale est sûre pour les consommateurs et pour l’environnement. Elle a conclu par ailleurs que l’additif ne devrait pas être considéré comme irritant pour la peau mais devait être considéré comme un sensibilisant cutané et respiratoire. Elle n’a pas pu se prononcer sur le potentiel d’irritation oculaire de l’additif. L’Autorité est par ailleurs arrivée à la conclusion que la substance est considérée comme une source efficace de L-valine (un acide aminé essentiel) pour toutes les espèces animales et qu’il convient de la protéger contre la dégradation ruminale pour qu’elle soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-ruminants. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1756. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).