Règlement d’exécution (UE) 2026/1762 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/07/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R1762-20260722 du 22/07/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1762
IntituléANNEXE III — PROCÉDURES D’ESSAI
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1762
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R1762-20260722)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2026/1762EUR-Lex →

1. INTRODUCTION

1. 1. La présente annexe établit les prescriptions générales et techniques applicables aux procédures d’essai concernant les émissions de particules de freins.

2. PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

2. 1. Le règlement ONU no 179 s’applique aux procédures d’essai visées à l’article 4, paragraphe 1.

3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

3. 1. Les procédures et méthodes d’essai sont conformes aux prescriptions énoncées dans les appendices de la présente annexe.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02026R1762-20260722. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).