Règlement d’exécution (UE) 2026/1762 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1762
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1762
Versionacte d'origine du 13/07/2026 (CELEX 32026R1762)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/1762EUR-Lex →

(3) Les procédures d’essai pour les émissions du système de freinage devraient inclure la contribution des freins à friction dans des conditions d’exploitation variées, afin de garantir la prise en compte correcte des émissions réelles, protégeant ainsi la santé et l’environnement tout en offrant une sécurité juridique aux constructeurs. Afin d’encourager l’innovation tout en garantissant le respect de normes strictes en matière d’émissions, les procédures d’essai pour les émissions de freinage devraient également tenir compte des différents matériaux et technologies de freinage, y compris les systèmes de freinage à récupération et les systèmes de freinage hybrides.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1762. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).