Version d'origine : acte du 23/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2026/1791
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2026/1791
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1791)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2026/1791EUR-Lex →
Les annexes I et IIIA du règlement (UE) 2017/1151 sont rectifiées comme suit:
1) Au point 3.5.2.2 de l’annexe I, l’équation est remplacée par l’équation suivante:
«E) = |(V2-V1)|/V1».
2) L’appendice 9 de l’annexe IIIA est rectifié comme suit:
a) au point 3.1.2, la troisième équation est remplacée par l’équation suivante:
«v × aivi × ai3,6»;
b) au point 3.1.3.1, le quatrième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Le nombre d’ensembles de données avec des valeurs d’accélération ai > 0,1 m/s2 doit être supérieur ou égal à 100 dans chaque intervalle de vitesse.»;
c) au point 4.1.1, «31,365» est remplacé par «31,635».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.