(5) Afin d’assurer la cohérence et l’adéquation avec les normes harmonisées à l’échelle mondiale, il convient de modifier les dispositions actuelles conformément au règlement ONU no 168. L’appendice 1 de l’annexe IIIA du règlement (UE) 2017/1151 devrait être révisé pour que les références au «système portable de mesure des émissions» soient conformes aux prescriptions énoncées à l’annexe 4 du règlement ONU no 168. En outre, l’appendice 7 devrait être mis à jour pour tenir compte des calculs de correction de la dérive figurant au paragraphe 5.0 de l’annexe 7 du règlement ONU no 168 et de la méthode de calcul à partir du débit massique de l’air et du rapport air/carburant énoncée au paragraphe 7.3 de l’annexe 7 du règlement ONU no 168.
Règlement (UE) 2026/1791 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/1791
RattachementRèglement (UE) 2026/1791
Versionacte d'origine du 23/07/2026 (CELEX 32026R1791)
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