Règlement (UE) 2026/1791 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/1791
RattachementRèglement (UE) 2026/1791
Versionacte d'origine du 23/07/2026 (CELEX 32026R1791)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2026/1791EUR-Lex →

(6) Afin de clarifier l’applicabilité de la mesure de la puissance des groupes motopropulseurs électriques, il y a lieu de prévoir que la puissance nette du moteur et la puissance maximale sur 30 minutes soient toutes deux déterminées lorsque lesdits groupes motopropulseurs électriques sont composés de systèmes de commande et de moteurs constituant l’unique mode de propulsion pendant une partie du temps (véhicules hybrides).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1791. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).