Règlement d’exécution (UE) 2026/1822 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R1822-20260727 du 27/07/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1822

IntituléAutorisation

RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1822

VersionVersion d'origine (CELEX 02026R1822-20260727)

Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1822EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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