L’annexe IX du règlement (UE) no 267/2012 est modifiée comme suit:
1) À la rubrique «I. Personnes et entités concourant au programme nucléaire ou de missiles balistiques et personnes et entités appuyant le gouvernement de l’Iran», sous-rubrique «B. Entités», la mention 92 est remplacée par le texte suivant:
| | Nom | Informations d’identification | Motifs de l’inscription | Date de l’inscription
| «92. | Research Centre for Explosion and Impact (Centre de recherche sur les explosions et les impacts) (alias METFAZ) | 44, 180th Street West, Téhéran, 16539-75751 |
Le Centre de recherche sur les explosions et les impacts (METFAZ) est une filiale de l’Organisation de l’innovation et de la recherche en matière de défense (SPND), qui est inscrite sur la liste de l’UE et relève du ministère iranien de la défense et de la logistique des forces armées (MODAFL). Les activités du METFAZ se concentrent sur la technologie de détonation, contribuant ainsi au développement d’ogives nucléaires.
Par conséquent, le METFAZ participe et fournit un appui aux activités nucléaires de l’Iran posant un risque de prolifération.
| 1.12.2011»
2) À la rubrique «II. Corps des gardiens de la révolution islamique (IRGC)», sous-rubrique «A. Personnes», les mentions suivantes sont supprimées:
9. Mohammad PAKPUR;
11. Hossein SALAMI;
19. Général de brigade Amir Ali Haji ZADEH, IRCG.