Règlement d’exécution (UE) 2026/1865 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1865
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1865
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1865)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/1865EUR-Lex →

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie d’additifs «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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