(1) Une solution aqueuse de chlorure de choline et une préparation de chlorure de choline ont été autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2026/164 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/2070 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2070
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2070
Versionacte d'origine du 17/09/2026 (CELEX 32026R2070)
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