Règlement d’exécution (UE) 2026/2074 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2074
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2074
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2074)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/2074EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matières premières pour aliments des animaux

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: correcteurs d’acidité

| 1k1802i | Bacillus subtilis DSM 33862 et Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 |

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus subtilis DSM 33862 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 contenant au moins 3,6 × 1011 UFC/g d’additif, selon une proportion de 1:4 (7,2 × 1010 UFC de Bacillus subtilis DSM 33862/g et 2,88 × 1011 UFC de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856/g)

État solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Bacillus subtilis DSM 33862 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856

Méthode d’analyse

— Identification de Bacillus subtilis DSM 33862 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) (CEN/TS 17697)

— Dénombrement de Bacillus subtilis DSM 33862: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784)

— Dénombrement de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856: méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15787)

|

Toutes les espèces

animales

| — | 1 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit comporter les indications suivantes:

«À utiliser exclusivement dans:

— matières premières broyées d’origine végétale pour aliments des animaux à haute teneur en humidité (64-87 %).».

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 8 octobre 2036

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2074. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).