Règlement d’exécution (UE) 2026/2074 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2074
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2074
Versionacte d'origine du 17/09/2026 (CELEX 32026R2074)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/2074EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 33862 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer, suivant cette demande, dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité.

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