Règlement d’exécution (UE) 2026/2084 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2084
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2084
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2084)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/2084EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antioxydants.

| 1b306i |

Extraits de

tocophérols

tirés d’huiles végétales

|

Composition de l’additif

Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol

avec au moins 30 % de tocophérols totaux.

État de liquide huileux

Caractérisation de la substance active

Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol:

— C29H50O2

— C28H48O2

— C28H48O2

— C27H46O2

Numéros CAS:

— 59-02-9

— 16698-35-4

— 54-28-4

— 119-13-1

Extraits de tocophérols obtenus par extraction à partir d’huiles végétales.

Critères de pureté: au moins 30 % de tocophérols totaux.

Impuretés:

Zéaralénone

Méthode d’analyse

Pour la détermination des formes de tocophérols (alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol) dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection à ionisation de flamme (CG-DIF) (AOAC 988.14).

Pour la détermination des formes de tocophérols (alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol) dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie en phase liquide à haute performance, avec détecteur UV ou fluorimétrique, CLHP/UV ou DFL [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission].

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 11 octobre 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antioxydants.

| 1b306ii |

Extraits riches en tocophérols

tirés d’huiles végétales (riches

en delta-tocophérols)

|

Composition de l’additif

Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol

avec au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta-tocophérol.

État de liquide huileux

Caractérisation de la substance active

Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol:

Formules chimiques:

— C29H50O2

— C28H48O2

— C28H48O2

— C27H46O2

Numéros CAS:

— 59-02-9

— 16698-35-4

— 54-28-4

— 119-13-1

Extraits riches en tocophérols (riches en delta-tocophérols) obtenus par extraction à partir d’huiles végétales.

Critères de pureté: au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta-tocophérol.

Méthode d’analyse

Pour la détermination des formes de tocophérols (alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol) dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection à ionisation de flamme (CG-DIF) (AOAC 988.14).

Pour la détermination des formes de tocophérols (alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol) dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie en phase liquide à haute performance, avec détecteur UV ou fluorimétrique, CLHP/UV ou DFL [règlement (CE) no 152/2009].

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 11 octobre 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antioxydants.

| 1b307 | Alpha-tocophérol |

Composition de l’additif

au moins 96 % d’alpha-tocophérol

État de liquide huileux

Caractérisation de la substance active

All-rac-alpha-tocophérol.

C29H50O2

Numéros CAS: 10191-41-0

Alpha-tocophérol, obtenu par synthèse chimique. Critères de pureté: au moins 96 %.

Méthode d’analyse

Pour la détermination de l’all-rac-alpha-tocophérol dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection d’ionisation de flamme, CG-DIF, comprenant plusieurs tests d’identification (monographie 0692 de la Pharmacopée européenne).

Pour la détermination de l’alpha-tocophérol dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie en phase liquide à haute performance, avec détecteur UV ou fluorimétrique, CLHP/UV ou DFL [règlement (CE) no 152/2009].

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 11 octobre 2036

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