Règlement d’exécution (UE) 2026/2086 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2086
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2086
Versionacte d'origine du 18/09/2026 (CELEX 32026R2086)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/2086EUR-Lex →

(2) Une préparation de diclazuril (Clinacox 0,5 %) (ci-après la «préparation») a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement par le règlement (UE) no 1118/2010 de la Commission et des poulettes destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) no 667/2013 de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2086. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).