Règlement d’exécution (UE) 2026/2090 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2090
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2090
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2090)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/2090EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b238-eo | Huile essentielle d’anis étoilé |

Composition de l’additif

Huile essentielle provenant du fruit séché d’Illicium verum Hook.f.

À l’état liquide

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle d’anis étoilé:

Huile essentielle, telle que définie par le Conseil de l’Europe, obtenue à partir du fruit séché (avec ou sans feuilles) d’Illicium verum Hook.f. par distillation à la vapeur, condensation ultérieure des constituants volatils et séparation de la phase aqueuse par décantation.

Numéros CAS: 84650-59-9

et 68952-43-2

Numéro Einecs: 283-518-1

Numéro FEMA: 2096

Numéro CoE: 238

Spécifications

trans-anéthole(1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-

ényl]benzène): 85 à 93 %

Estragole: 6 % maximum

Limonène: 0,2 à 6 %

Linalol: 0,2 à 2,5 %

Safrole: 0,01 % maximum

Méthode d’analyse

Pour la détermination du trans-anéthole (marqueur phytochimique) dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection à ionisation de flamme (CG-DIF) (ISO 11016).

| Dindons d’engraissement | — | — | 24,8 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’utilisation simultanée d’huile essentielle d’anis étoilé avec d’autres additifs pour l’alimentation animale est autorisée à condition que la teneur combinée en p-allylalkoxybenzènes (méthyleugénol, estragole, élémicine, safrole, myristicine, dillapiole et apiole) dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux reste inférieure à la teneur qui résulterait de l’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale autorisé ayant la teneur la plus élevée de ces substances à sa teneur maximale ou à la teneur maximale recommandée pour l’espèce animale ou la catégorie d’animaux concernée.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 11 octobre 2036

| Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | — | — | 18,5

| Toutes les volailles élevées pour la ponte ou la reproduction | — | — | 0,6

| Oiseaux d’ornement | — | — | 0,6

| Toutes les volailles destinées à la ponte ou à la reproduction | — | — | 0,6

| Porcs d’engraissement | — | — | 40,0

| Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | — | — | 33,3

| Porcelets (non sevrés et sevrés) de tous les suidés | — | — | 0,6

| Tous les suidés destinés à la reproduction | — | — | 1,0

| Veaux d’engraissement | 6 mois | — | 83,3

| Ovins et caprins d’engraissement | — | — | 73,3

| Autres ovins et caprins | — | — | 1,6

| Bovins d’engraissement; autres ruminants d’engraissement à l’exception des ovins, des caprins et des veaux d’engraissement jusqu’à 6 mois; camélidés d’engraissement | — | — | 73,3

|

Tous les autres ruminants;

tous les autres camélidés

| — | — | 1,0

| Équidés | — | — | 1,6

| Leporidae d’engraissement | — | — | 29,3

| Autres Leporidae | — | — | 0,6

| Salmonidés et poissons mineurs | — | — | 83,8

| Chiens | — | — | 1,9

| Chats | — | — | 1,6

| Poissons d’ornement | — | — | 6,5

| Autres espèces et catégories | — | — | 0,6

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2090. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).