(3) La demande concerne l’autorisation de la clinoptilolite d’origine volcanique en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales terrestres, à classer dans la catégorie des additifs technologiques et dans les groupes fonctionnels des liants et des antiagglomérants.
Règlement d’exécution (UE) 2026/2091 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2091
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2091
Versionacte d'origine du 18/09/2026 (CELEX 32026R2091)
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