Règlement d’exécution (UE) 2026/2129 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2129)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/2129EUR-Lex →

L’autorisation de la substance mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est renouvelée dans les conditions fixées à ladite annexe.

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