(2) Le chlorhydrate de L-cystéine monohydraté a été autorisé en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens et des chats pour une période de dix ans par le règlement d’exécution (UE) 2015/2306 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/2129 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
Versionacte d'origine du 24/09/2026 (CELEX 32026R2129)
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