(8) Puisque l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté est renouvelée, il y a lieu d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2015/2306.
Règlement d’exécution (UE) 2026/2129 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2129
Versionacte d'origine du 24/09/2026 (CELEX 32026R2129)
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