Arrêtés du 10 avril 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

Article (sans numéro) JORFARTI000001365102

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002337946

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - La direction de l'information et de la communication comprend, outre le centre de documentation:

<<A. - La sous-direction de l'information et des relations publiques,

constituée par:

<<- le département de la presse écrite et audiovisuelle;

<<- le département des relations publiques et de l'accueil;

<<- le département de l'information des personnels et de la diffusion des innovations;

<<- le département des publications.

<<B. - Le département des études et des nouvelles technologies;

<<C. - Le bureau des affaires juridiques et financières;

<<D. - La mission des archives.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001171086

Art. 2. - Les paragraphes C et E de l'article 18 de l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié relatif à l'organisation de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<C. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants,

d'éducation et d'orientation, constituée par:

<<- le bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive,

des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement des disciplines artistiques;

<<- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire et géographie, sciences économiques et sociales;

<<- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles,

biochimie;

<<- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de langues vivantes et d'enseignements technologiques;

<<- le bureau de gestion des professeurs de lycées professionnels;

<<- le bureau de gestion des personnels d'éducation, des personnels de type lycée affectés en documentation et des personnels d'orientation.

<<E. - La sous-direction du recrutement et de la formation initiale,

constituée par:

<<- le bureau d'organisation des concours de recrutement des agrégés,

certifiés, conseillers principaux d'éducation, élèves conseillers et conseillers d'orientation;

<<- le bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et des professeurs certifiés des disciplines technologiques;

<<- le bureau de la formation initiale;

<<- le bureau des affaires générales et financières.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002337947

Art. 3. - Le paragraphe C de l'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 1987 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 et relatif à l'organisation de la direction des lycées et collèges est remplacé par les dispositions suivantes: <<C. - La sous-direction de l'organisation et de la gestion des moyens comprend:

<<- le bureau du budget;

<<- le bureau des emplois;

<<- le bureau des opérations d'équipement;

<<- le bureau des moyens de fonctionnement et des aides financières à la scolarité;

<<- le bureau du réseau scolaire et des études prévisionnelles.>>