Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 septembre 1990 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 septembre 1990
Publié le23 octobre 1990
PublicationJORF n°246 du 23 octobre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSPSP9002004A
IdentifiantJORFTEXT000000167830
RéférenceArrêté du 22 septembre 1990 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune, JO du 23 octobre 1990, NOR SPSP9002004ALégifrance →

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;

Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946, amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;

Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969) adopté par la vingt-deuxième Assemblée mondiale de la santé en 1969, et modifié par la vingt-sixième Assemblée mondiale de la santé en 1973, et par la trente-quatrième Assemblée mondiale de la santé en 1981,

Article (sans numéro) JORFARTI000001949551

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002141158

Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:

Article (sans numéro) JORFARTI000001179230

Aisne

Saint-Quentin: centre hospitalier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949552

Alpes-Maritimes

Nice: - centre hospitalier régional; - service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141159

Ardennes

Charleville-Mézières: centre hospitalier général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949553

Aube

Troyes: centre hospitalier général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949554

Aveyron

Rodez: centre départemental des vaccinations.

Article (sans numéro) JORFARTI000002087654

Bouches-du-Rhône

Marseille: - service communal d'hygiène et de santé; - hôpital d'instruction des armées Laveran; - hôpital Houphouët-Boigny.

Article (sans numéro) JORFARTI000002339816

Calvados

Caen: centre hospitalier universitaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949555

Charente

Angoulême: service départemental de vaccination.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984735

Charente-Maritime

La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002299948

Corrèze

Brive: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141160

Haute-Corse

Bastia: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984736

Côte-d'Or

Dijon: centre hospitalier universitaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000002339817

Dordogne

Périgueux: centre de vaccination départemental.

Article (sans numéro) JORFARTI000001508505

Doubs

Besançon: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179231

Drôme

Valence: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141161

Eure

Evreux: centre hospitalier général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949556

Finistère

Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984737

Gard

Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001758276

Haute-Garonne

Toulouse: - centre hospitalier des armées H.-Larrey; - centre hospitalier régional Purpan.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179232

Gironde

Bordeaux: - contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, santé voyages; - hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.

Article (sans numéro) JORFARTI000002339818

Hérault

Montpellier: institut Bouisson-Bertrand; Béziers: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561244

Ille-et-Vilaine

Rennes: centre hospitalier des armées Ambroise-Paré.

Article (sans numéro) JORFARTI000002299949

Indre

Châteauroux: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141162

Indre-et-Loire

Tours: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001123164

Isère

Grenoble: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369476

Loire

Saint-Etienne: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179233

Loire-Atlantique

Nantes: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141163

Loiret

Orléans: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369477

Maine-et-Loire

Angers: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141164

Manche

Cherbourg: centre hospitalier des armées R.-Lebas.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949557

Marne

Reims: centre hospitalier universitaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000002299950

Mayenne

Laval: centre hospitalier.

Article (sans numéro) JORFARTI000002087655

Meurthe-et-Moselle

Nancy: - service d'hygiène et de santé; - centre hospitalier des armées Sédillot.

Article (sans numéro) JORFARTI000002339819

Morbihan

Lorient: centre hospitalier des armées A.-Calmette.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949558

Moselle

Metz: centre hospitalier des armées Legouest.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141165

Nord

Lille: - institut Pasteur; - hôpital régional des armées Scrive.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984738

Puy-de-Dôme

Clermont-Ferrand: hôtel-Dieu.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179234

Pyrénées-Atlantiques

Bayonne: centre hospitalier.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141166

Pyrénées-Orientales

Perpignan: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369478

Bas-Rhin

Strasbourg: institut d'hygiène et de médecine préventive.

Article (sans numéro) JORFARTI000001758277

Haut-Rhin

Mulhouse: centre hospitalier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561245

Rhône

Lyon:

- service communal d'hygiène et de santé;

- institut Pasteur;

- hôpital d'instruction des armées Desgenettes;

- hôpital de la Croix-Rousse.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179235

Villeurbanne: clinique du Tonkin.

Article (sans numéro) JORFARTI000002339820

Sarthe

Le Mans: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949559

Savoie

Chambéry: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561246

Haute-Savoie

Annecy: centre hospitalier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001508506

Paris

A.P.A.S.;

Centre de vaccination Edison;

Institut Pasteur;

Groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière;

Groupe hospitalier Bichat-Claude-Bernard;

Service médical Air France;

U.N.E.S.C.O.

Article (sans numéro) JORFARTI000001895420

Seine-Maritime

Le Havre:

- centre hospitalier;

- centre médical international des marins.

Rouen:

- centre hospitalier régional Charles-Nicolle.

Article (sans numéro) JORFARTI000002087656

Somme

Amiens: centre hospitalier universitaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561247

Tarn

Albi: centre hospitalier général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001758278

Var

Toulon: hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179236

Vaucluse

Avignon: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179237

Vienne

Poitiers: centre hospitalier régional.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561248

Haute-Vienne

Limoges: service communal d'hygiène et de santé.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984739

Seine-Saint-Denis

U.T.A.: centre international de vaccinations, aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle; Saint-Denis: centre hospitalier général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001123165

Val-de-Marne

Le Kremlin-Bicêtre: centre hospitalier de Bicêtre. Saint-Mandé: hôpital des armées Begin. Villeneuve-Saint-Georges: centre hospitalier intercommunal.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369479

Guadeloupe

Pointe-à-Pitre: institut Pasteur.

Article (sans numéro) JORFARTI000002300146

Martinique

Fort-de-France: laboratoire départemental.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561249

Guyane

Cayenne: institut Pasteur;

Sinnamary: centre de santé intégré;

Maripasoula: centre de santé intégré;

Saint-Georges-de-l'Oyapock: centre de santé intégré;

Saint-Laurent-du-Maroni: centre de prévention et de vaccination;

Kourou: centre de prévention et de vaccination.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984740

Réunion

Saint-Denis: centre hospitalier départemental.

Article (sans numéro) JORFARTI000001758279

Art. 2. - L'arrêté du 28 septembre 1989 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001179238

Art. 3. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 septembre 1990.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD

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