Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1991 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTI-AMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1991
Publié le17 mai 1991
PublicationJORF n°114 du 17 mai 1991
NORSPSP9100938A
IdentifiantJORFTEXT000000498820
RéférenceArrêté du 15 avril 1991 FIXANT LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION HABILITES A EFFECTUER LA VACCINATION ANTI-AMARILE ET A DELIVRER LES CERTIFICATS INTERNATIONAUX DE VACCINATION CONTRE LA FIEVRE JAUNE, JO du 17 mai 1991, NOR SPSP9100938AFac-similé du JO du 17 mai 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 89-38 du 24 janvier 1989 · application
Arrêté du 22 septembre 1990 · abroge
Cité par 5 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498820, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).