Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 février 1994 portant nomination à la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 février 1994
Publié le23 février 1994
PublicationJORF n°45 du 23 février 1994
NORRESR9400119A
IdentifiantJORFTEXT000000181776
RéférenceArrêté du 14 février 1994 portant nomination à la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990, JO du 23 février 1994, NOR RESR9400119ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001390293

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 février 1994:

Sont nommés membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur:

a) Au titre de représentant de F.O.:

M. Thomasset (Claude), professeur à l'université Paris-IV.

b) Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.:

M. Menard (Philippe), professeur à l'université Paris-IV.

c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.:

M. Clerc (Jean-Louis), professeur à l'université Nancy-II;

M. Wass (Paul), maître de conférences à l'université de Poitiers.

d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.:

M. Duveau (Jacques), maître de conférences à l'université Lille-I;

Mme Privat (Mireille), professeur à l'université de Brest;

M. Gebuhrer (Olivier), maître de conférences à l'université Strasbourg-I.

e) Au titre de représentants de l'administration:

M. Berthelot (Pierre), professeur à l'université Rennes-I;

M. Cadet (Jean-Pierre), professeur à l'université Paris-VI;

M. Hansen (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon;

M. Jeanneau (Benoît), professeur à l'université Paris-II;

M. Monsigny (Michel), professeur à l'université d'Orléans;

M. Poussou (Jean-Pierre), professeur à l'université Paris-IV;

M. Salle (Patrick), professeur à l'université Toulouse-III.

Sont nommés suppléants de la même commission:

a) Au titre de représentant de F.O.:

M. Barre (Hervé), professeur à l'université Lyon-I.

b) Au titre de la F.N.S.A.E.S.R.:

M. Dugue (Jérôme), professeur à l'université Paris-V.

c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.:

M. Bocquet (Jean), professeur à l'université de Caen;

M. Blet (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-IX.

d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.:

M. Tournadre (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-III;

M. Monteux (Daniel), maître de conférences à l'université Paris-IV;

M. Kaplan (Michel), professeur à l'université Paris-I.

e) Au titre de représentants de l'administration:

M. Bellier (Jean-Paul), maître de conférences à l'université d'Amiens;

M. Jessua (Claude), professeur à l'université Paris-II;

M. Juteau (Thierry), professeur à l'université de Brest;

M. Lespinard (Georges), professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble;

M. Mache (Régis), professeur à l'université Grenoble-I;

M. Millet (Olivier), professeur à l'université d'Avignon;

M. Raviart (Pierre-Arnaud), professeur à l'université Paris-VI.

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