Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juillet 1952 MODIFICATION A L'ARRETE DU 23-02-1946 RELATIF AU PERSONNEL MEDICAL ET ADMINISTRATIF DES CENTRES REGIONAUX DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juillet 1952. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juillet 1952
Publié le15 juillet 1952
PublicationJORF du 15 juillet 1952
IdentifiantJORFTEXT000000250905
RéférenceArrêté du 8 juillet 1952 MODIFICATION A L'ARRETE DU 23-02-1946 RELATIF AU PERSONNEL MEDICAL ET ADMINISTRATIF DES CENTRES REGIONAUX DE LUTTE CONTRE LE CANCER, JO du 15 juillet 1952Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 février 1946 · modifie
Arrêté du 21 janvier 1952 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 4 juillet 1955 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000250905, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).