Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 février 1946 ORGANISATION DU PERSONNEL MEDICAL ET ADMINISTRATIF DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1946. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 février 1946
Publié le9 mars 1946
PublicationJORF du 9 mars 1946
IdentifiantJORFTEXT000000428887
RéférenceArrêté du 23 février 1946 ORGANISATION DU PERSONNEL MEDICAL ET ADMINISTRATIF DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER, JO du 9 mars 1946Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000428887, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).