Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 novembre 1970 ETABLISSEMENT DE LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE ASSISTANT DANS LES GRANDS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 décembre 1970. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 novembre 1970
Publié le4 décembre 1970
PublicationJORF du 4 décembre 1970
IdentifiantJORFTEXT000000277535
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°60-1027 du 26 septembre 1960 · application
Arrêté du 6 décembre 1963 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 14 janvier 1974 · modifie