Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1989 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE BUCCALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 août 1989
NatureArrêté
Signé le2 août 1989
Publié le4 août 1989
PublicationJORF du 4 août 1989
NORMENZ8901606A
IdentifiantJORFTEXT000000300897
RéférenceArrêté du 2 août 1989 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE BUCCALE, JO du 4 août 1989, NOR MENZ8901606ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000300897, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).