Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 septembre 1974 REMPLACE A COMPTER DU 01-01-1975,L'ARRETE DU 02-06-1969,FIXANT LA NATURE ET LE PROGRAMME DES EPREUVES ET CONDITIONS D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'EMPLOI D'ELEVE ATTACHE A L'INSEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 septembre 1974
Publié le6 octobre 1974
PublicationJORF du 6 octobre 1974
IdentifiantJORFTEXT000000308751
RéférenceArrêté du 27 septembre 1974 REMPLACE A COMPTER DU 01-01-1975,L'ARRETE DU 02-06-1969,FIXANT LA NATURE ET LE PROGRAMME DES EPREUVES ET CONDITIONS D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'EMPLOI D'ELEVE ATTACHE A L'INSEE, JO du 6 octobre 1974Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 juin 1969 · modifie
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Arrêté du 2 mai 1979 · modifie
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Arrêté du 23 novembre 1993 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308751, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).