Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 24 novembre 1983 RELATIVE AUX MASSES ET CENTRAGES DES AVIONS EXPLOITES PAR LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le24 novembre 1983
Publié le24 janvier 1984
PublicationJORF du 24 janvier 1984
IdentifiantJORFTEXT000000330051
RéférenceInstructioneuro du 24 novembre 1983 RELATIVE AUX MASSES ET CENTRAGES DES AVIONS EXPLOITES PAR LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN, JO du 24 janvier 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 novembre 1983 · application
Cité par 3 textes
du 25 octobre 1985 · modifie
Arrêté du 18 mars 1987 · modifie
Arrêté du 5 novembre 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000330051, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).