Journal officiel · Directive euro

Directive 84/491/CEE du Conseil concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets d'hexachlorocyclohexane

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le9 octobre 1984

Publié le17 octobre 1984

PublicationJOCE n°274 du 17 octobre 1984

NOR384L0491

IdentifiantJORFTEXT000000339608

Référence

Directive 84/491/CEE du Conseil concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets d'hexachlorocyclohexane, JO du 17 octobre 1984, NOR 384L0491

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Cité par 10 textes

Décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 · application

Décret n°77-1134 du 21 septembre 1977 · application

Circulaire du 6 mars 1986 · application

Directive Européenne n°90-656 du 4 décembre 1990 · modifie

ARRETE · application

Arrêté · application

Décret2005-378 · application

Arrêté · application

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 , v. init. · abroge