Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le16 décembre 2008

Publié le24 décembre 2008

PublicationJOUE L 348 du 24 décembre 2008

NOR32008L0105

IdentifiantJORFTEXT000020127782

Référence

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE, JO du 24 décembre 2008, NOR 32008L0105

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Textes cités liens · DILA6

Directive Européenne n°82-176 du 22 mars 1982, v. init. · abroge

Directive Européenne n°83-513 du 26 septembre 1983, v. init. · abroge

Directive Européenne n°84-156 du 8 mars 1984, v. init. · abroge

Directive Européenne n°84-491 du 9 octobre 1984, v. init. · abroge

Directive Européenne n°86-280 du 12 juin 1986, v. init. · abroge

Directive Européenne n°2000-60 du 23 octobre 2000, v. init. · modifie

Cité par 7 textes

Arrêté du 25 janvier 2010, v. init. · transposition

Arrêté du 8 juillet 2010, v. init. · transposition

Directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 , v. init. · modifie