Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 1983 A TITRE EXCEPTIONNEL,LE BTS SERVICES INFORMATIQUES EST DELIVRE SOUS FORME D'UNITES DE CONTROLE CAPITALISABLES AUX CANDIDATS AYANT SUIVI UNE PREPARATION SPECIALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 1983
Publié le17 juillet 1983
PublicationJORF du 17 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000473355
RéférenceArrêté du 11 juillet 1983 A TITRE EXCEPTIONNEL,LE BTS SERVICES INFORMATIQUES EST DELIVRE SOUS FORME D'UNITES DE CONTROLE CAPITALISABLES AUX CANDIDATS AYANT SUIVI UNE PREPARATION SPECIALE, JO du 17 juillet 1983Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 1 août 1985 · modifie
Arrêté du 22 novembre 1985 · modifie
Arrêté du 13 septembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473355, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).