Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1988 RELATIF AU COMITE TECHNIQUE CREE PAR L'ART. 7 DU DECRET 7712 DU 04-01-1977 INSTITUANT UN BREVET NATIONAL DE MAITRE-CHIEN D'AVALANCHES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1988
Publié le24 juin 1988
PublicationJORF du 24 juin 1988
NORINTE8800241A
IdentifiantJORFTEXT000000476760
RéférenceArrêté du 9 juin 1988 RELATIF AU COMITE TECHNIQUE CREE PAR L'ART. 7 DU DECRET 7712 DU 04-01-1977 INSTITUANT UN BREVET NATIONAL DE MAITRE-CHIEN D'AVALANCHES, JO du 24 juin 1988, NOR INTE8800241ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°77-12 du 4 janvier 1977 · application
Arrêté du 27 juin 1977 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476760, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).