Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 décembre 1991 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE MILDIOU DU TOURNESOL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 décembre 1991
NatureArrêté
Signé le2 décembre 1991
Publié le13 décembre 1991
PublicationJORF n°290 du 13 décembre 1991
NORAGRG9102549A
IdentifiantJORFTEXT000000498837
RéférenceArrêté du 2 décembre 1991 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE MILDIOU DU TOURNESOL, JO du 13 décembre 1991, NOR AGRG9102549AFac-similé du JO du 13 décembre 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 13 décembre 1991 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 janvier 1990 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 novembre 1993 · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498837, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).