Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-01-1988 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PARAMEDICALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 mai 1992
NatureArrêté
Signé le6 mai 1992
Publié le16 mai 1992
PublicationJORF n°114 du 16 mai 1992
NORSANP9201068A
IdentifiantJORFTEXT000000506464
RéférenceArrêté du 6 mai 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-01-1988 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PARAMEDICALES, JO du 16 mai 1992, NOR SANP9201068AFac-similé du JO du 16 mai 1992 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 19 janvier 1988 · modifie
Arrêté du 30 mars 1992 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506464, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).