Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 mai 1992
NatureArrêté
Signé le6 mai 1992
Publié le16 mai 1992
Articles3 articles en vigueur
NORSANP9201068A
IdentifiantLEGITEXT000006060065
RéférenceArrêté du 6 mai 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006715601

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006715602

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006715600

1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 19 janvier 1988 · modifie
Arrêté du 30 mars 1992 · modifie

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 mai 1992).

Texte d'origine, publié au JO →
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