Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juillet 1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL,D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 septembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 juillet 1988
Publié le3 septembre 1988
PublicationJORF du 3 septembre 1988
NORAGRE8801401A
IdentifiantJORFTEXT000000506606
RéférenceArrêté du 28 juillet 1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL,D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 3 septembre 1988, NOR AGRE8801401ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 4 textes
Arrêté du 1 mars 1989 · modifie
Arrêté du 26 juillet 1989 · modifie
Arrêté du 4 septembre 1989 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506606, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).