Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 septembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 01-03-1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er octobre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 septembre 1989
Publié le1er octobre 1989
PublicationJORF du 1 octobre 1989
NORAGRE8901695A
IdentifiantJORFTEXT000000507134
RéférenceArrêté du 4 septembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 01-03-1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 1er octobre 1989, NOR AGRE8901695ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Arrêté du 1 mars 1989 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000507134, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).