Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 mars 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er mars 1989
Publié le1er avril 1989
PublicationJORF du 1 avril 1989
NORAGRE8900356A
IdentifiantJORFTEXT000000690885
RéférenceArrêté du 1 mars 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1988 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE CLASSE PREPARATOIRE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DE CERTAINS DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 1er avril 1989, NOR AGRE8900356ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 4 septembre 1989 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000690885, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).