Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 janvier 1956 MODALITES D'UN RECRUTEMENT PARALLELE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES ARTS ET METIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 janvier 1956
Publié le17 janvier 1956
PublicationJORF du 17 janvier 1956
IdentifiantJORFTEXT000000617350
RéférenceArrêté du 3 janvier 1956 MODALITES D'UN RECRUTEMENT PARALLELE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES ARTS ET METIERS, JO du 17 janvier 1956Légifrance →

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Cité par 4 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000617350, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).