Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1959 COMMISSION NATIONALE CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE DES CANDIDATS ADMIS A SUIVRE L'ENSEIGNEMENT DES ECOLES DE CADRES INFIRMIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1959
Publié le30 juillet 1959
PublicationJORF du 30 juillet 1959
IdentifiantJORFTEXT000000617842
RéférenceArrêté du 20 juillet 1959 COMMISSION NATIONALE CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE DES CANDIDATS ADMIS A SUIVRE L'ENSEIGNEMENT DES ECOLES DE CADRES INFIRMIERS, JO du 30 juillet 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-1104 du 14 novembre 1958 · application
Cité par 4 textes
Arrêté du 16 janvier 1962 · modifie
Arrêté du 17 décembre 1964 · modifie
Circulaire du 17 décembre 1964 · application
Arrêté du 22 août 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000617842, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).