Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juin 1969 DES DIPLOMES OU TITRES EXIGES DES CANDIDATS AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'ELEVES ATTACHES DE L'INSEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juin 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juin 1969
Publié le4 juin 1969
PublicationJORF du 4 juin 1969
IdentifiantJORFTEXT000000621209
RéférenceArrêté du 2 juin 1969 DES DIPLOMES OU TITRES EXIGES DES CANDIDATS AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'ELEVES ATTACHES DE L'INSEE, JO du 4 juin 1969Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 6 janvier 1975 · modifie
Arrêté du 10 avril 1991 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000621209, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).